DOMAINE DE LA SABLONNIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SABLONNIERE
Déposée le 5 juillet 1990 par la société Domaine du Château de Montfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SABLONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA SABLONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA SABLONNIERE est expirée depuis le 5 juillet 2020.
Domaine du Château de Montfort a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2177442 - Publication au BOPI 2000-06-28
Renouvellement sans limitation n°2176918 - Publication au BOPI 2000-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331348 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 27 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385691 - Publication au BOPI 2004-01-27
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433174 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01